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IamOffice - Aide
Comptabilisation de la sortie d'une immobilisation
Cette fenêtre comptabilise la sortie d'une immobilisation de votre actif, qu'elle ait été vendue, donnée ou mise au rebut. Elle est accessible depuis l'onglet Immobilisations du module Comptabilité, par l'option Passer l'écriture de sortie du mini-menu (icône représentant 3 points en bout de ligne) d'une immobilisation.
La sortie
Le bien, sa date d'acquisition et son montant d'achat sont rappelés. Indiquer ensuite :
- La date de sortie, jour où le bien a quitté votre structure. Elle est reportée dans la fiche de l'immobilisation une fois les écritures enregistrées : il n'est plus nécessaire de l'y saisir avant. Elle ne peut pas être antérieure à la date d'acquisition ni à la date de mise en service.
- La valeur nette comptable à cette date est affichée : montant d'achat moins les amortissements calculés jusqu'à la date de sortie, au prorata de l'exercice en cours.
- La raison de la sortie : vente, cession à titre gratuit ou mise au rebut. Elle décide des champs suivants et des écritures à passer (voir ci-dessous).
- Le compte de la valeur nette comptable, où est passée la valeur nette comptable du bien sorti (657, Valeurs comptables des immobilisations cédées). Il n'est pas demandé quand cette valeur est nulle (bien totalement amorti).
Si pour l'un des comptes à saisir, la liste des comptes possibles est vide, c'est qu'aucun compte correspondant n'existe dans votre comptabilité. Il est alors nécessaire de créer les comptes à utiliser depuis le paramétrage des comptes.
Les raisons de la sortie
- Vente : indiquer le prix de vente HT, le compte du client (Créances sur cessions d'immobilisations, 462, ou un compte client 411), le compte de produit de la cession (757, Produits des cessions d'immobilisations) et, si votre structure est soumise à la TVA, le compte de TVA collectée (44571) : la vente d'un bien qui a ouvert droit à déduction est soumise à la TVA.
- Cession à titre gratuit (don) : un bien donné, qui avait ouvert droit à déduction de la TVA, constitue en principe une livraison à soi-même soumise à la TVA sur sa valeur nette comptable. Cochez Don exonéré de TVA si le don en est exonéré (don à certains organismes d'intérêt général, par exemple) : c'est à vous d'en décider, IamOffice ne le sait pas. Sans exonération, indiquer le compte de TVA collectée.
- Mise au rebut : bien détruit, cassé, volé... Rien de plus n'est demandé.
Les écritures
En cliquant sur Ok, IamOffice prépare les écritures et les présente dans la fenêtre des écritures à passer, où chacune peut être vérifiée et modifiée avant son enregistrement :
- Pour une vente, une écriture de vente, au journal des ventes pour les immobilisations (voir les paramètres généraux) : le compte du client est débité du montant TTC, le compte de produit crédité du prix HT, le compte de TVA collectée crédité de la TVA. Le règlement de cette vente se comptabilise ensuite comme tout règlement, depuis la banque : il n'est pas traité ici.
- Dans tous les cas, l'écriture de sortie, au journal d'OD pour les immobilisations : la dotation complémentaire de l'exercice de sortie (compte de dotation de l'immobilisation, jusqu'à la date de sortie), la reprise des amortissements des exercices antérieurs (compte d'amortissement), la valeur nette comptable (compte de la valeur nette comptable), et la sortie du bien de l'actif (compte d'immobilisation, pour son montant d'achat). Pour un don non exonéré, la TVA de la livraison à soi-même s'y ajoute, au compte de la valeur nette comptable et au compte de TVA collectée.
Une fois ces écritures validées, elles sont enregistrées et l'immobilisation reçoit sa date de sortie, la raison et le prix de vente : le mini-menu (icône représentant 3 points en bout de ligne) propose alors de consulter l'écriture de sortie, et l'écriture de vente le cas échéant.
L'écriture de dotation aux amortissements de l'exercice ne comprend pas les biens sortis : leur dotation de l'exercice de sortie est passée par l'écriture de sortie. Si la dotation de l'exercice avait déjà été passée alors que la date de sortie n'était pas encore connue, vérifier la ligne de dotation complémentaire avant de valider.
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