IamOffice - Aide

Paramétrage de la TVA

Voir aussi :

Règlement de la TVA
Paramètres généraux de la comptabilité

Paramètres standards

Pour le paramétrage général, se reporter à l'aide Paramètres généraux de la comptabilité, paragraphe Paramètres pour la gestion de la TVA.

Paramétrage avancé

Le paramétrage avancé de la TVA permet d'indiquer les comptes concernant chaque ligne de la déclaration de TVA. Le paramétrage par défaut convient à la plupart des entreprises, mais vous devez le modifier notamment si vous exportez ou pour les cas particuliers.

Il est accessible depuis les paramètres généraux de la comptabilité, paragraphe Paramètres pour la gestion de la TVA, puis en cliquant sur le lien Afficher le paramétrage avancé pour la TVA.

Le tableau suivant apparaît alors, et il est possible de le modifier :

Tableau du paramétrage avancé de la TVA

Description des colonnes du tableau

Ligne : Numéro de la ligne sur le document officiel français de déclaration de TVA
Intitulé : Intitulé de la ligne
Radicaux : Liste des radicaux des comptes entrant dans le calcul du montant de la ligne

Il est possible de créer une nouvelle ligne en cliquant sur le bouton Ajouter une ligne de paramétrage.
Pour modifier une ligne existante, il suffit de cliquer sur la ligne à modifier.
La suppression d'une ligne existante est possible par le mini-menu (icône représentant 3 points en bout de ligne).

Saisie d'une ligne de paramétrage

Lors de la création d'une nouvelle ligne ou de la modification d'une ligne existante, la fenêtre suivante s'affiche :

Saisie d'une ligne de paramétrage avancé de la TVA

Ligne de la déclaration de TVA : Numéro de la ligne sur le document officiel français de déclaration de TVA, qui est concernée par ce paramétrage.
Base sur laquelle la TVA est calculée : Liste des radicaux des comptes à additionner pour déterminer la base de la TVA (à renseigner pour les lignes où le montant attendu correspond à une base et non à un montant de TVA, ou bien pour les lignes où les 2 types de montants sont présents).
TVA : Liste des radicaux des comptes à additionner pour déterminer le montant de la TVA (à renseigner pour les lignes où le montant attendu correspond à un montant de TVA et non à une base, ou bien pour les lignes où les 2 types de montants sont présents).

Pour les lignes 08, 09, 9B, 10 et 11 de la déclaration de TVA, seuls les lignes d'écritures ayant un compte avec un taux de TVA correspondant seront ajoutées. Par exemple,
pour la ligne 08 qui correspond à la TVA collectée à 20%, seuls les lignes écritures ayant un compte avec un taux de TVA à 20% seront comptabilisées. Les autres lignes seront ignorées. C'est pourquoi pour chacune de ces lignes, il est possible d'avoir un radical identique (en principe, 4457).

Une base de TVA est un montant hors taxe. Appliquer le taux de TVA sur cette base donne comme résultat le montant de TVA : par exemple, pour un montant de 1000 euros de ventes HT (base), le montant de TVA (pour un taux de TVA à 20%) est de 1000 x 20% soit 200 euros de TVA.

Notez que les radicaux présents dans les zones de saisie doivent être séparés entre eux par des espaces, et peuvent être précédés du signe moins si le montant doit être ôté du montant calculé pour la ligne.

Exemple avec le paramétrage initial de la ligne 01 :

7(espace)-72(espace)-775

Ce paramétrage indique que le montant est calculé ainsi :
somme des montants de tous les comptes commençant par 7 (donc y compris ceux commençant par 72 et par 775)
moins la somme des comptes commençant par 72 (qui avaient été ajoutés par le radical 7 qui précède)
moins les comptes commençant par 775 (qui avaient été ajoutés par le radical 7 qui précède)

Quand faut-il modifier ce paramétrage avancé de la TVA ?
Si vous n'utilisez pas les comptes comptables définis dans le paramétrage de la TVA (qui sont les comptes usuels), ou si vous utilisez des comptes supplémentaires, vous pouvez avoir à adapter le paramétrage afin que IamOffice puisse calculer correctement les montants de TVA à régler.

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